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Des parcours vont accompagner la nouvelle donne des arrêts de travail de longue durée
Par La rédaction
4 mars 2004 à 07h47
Un décret du 16 janvier 2004, paru au Journal officiel du 3 mars, fixe le modèle de déclaration des incidents et effets indésirables susceptibles d’être dus aux éléments et produits d’origine humaine utilisés à des fins thérapeutiques. Cette publication fait suite à la parution du décret du 12 décembre 2003 relatif à la mise et place et la coordination du dispositif de biovigilance. La fiche de déclaration comporte six parties : concernant le(s) déclarant(s), le(s) produit(s) concerné(s), les patients…
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