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Conseils de pôle

Un rectificatif au décret bientôt au Journal officiel

Par La rédaction

10 janvier 2006 à 16h44

Le décret du 26 décembre 2005 sur la composition des conseils de pôle et de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique des établissements publics de santé, publié au Journal officiel du 28 décembre, comportait des erreurs, signale la DHOS dans un communiqué. Elles concernent la composition de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique (article R6146-51). Ce paragraphe concerne le collège des personnels de rééducation qui fait partie du "groupe…

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