Propriété intellectuelle, droits de reproduction et de diffusion

Toutes les informations publiées par HOSPIMEDIA sont protégées par les droits de propriété intellectuelle tels qu'ils sont définis par le Code de la propriété intellectuelle.

Les lecteurs abonnés détiennent un droit d'usage limité sur les informations publiées, comme le prévoient les conditions générales d'abonnement. Ils ne peuvent les reproduire ou les diffuser en dehors de ce cadre. Toute reproduction ou diffusion des contenus, y compris par le biais d'un lien, ne peut se faire qu'après obtention de l'accord exprès d'HOSPIMEDIA, à demander auprès de copyright@hospimedia.fr . Après obtention de cet accord, toute reproduction doit mentionner la source des contenus reproduits (HOSPIMEDIA), faire figurer les mentions figurant au bas de ces contenus et renvoyer vers le site hospimedia.fr.

HOSPIMEDIA est une marque déposée.