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Article
L'accélération de la sinistralité n'enraie pas la solidité financière de Relyens
L'ARS Rhône-Alpes insuffle plus de transparence dans l'allocation des aides à la contractualisation
Par Thomas Quéguiner
17 mai 2013 à 15h18
Dans un souci d'accompagnement de l'efficience et d'une plus grande transparence sur les modalités de versement des Aides à la contractualisation (AC), l'ARS Rhône-Alpes a décidé de clarifier les règles d'attribution aux établissements publics, privés lucratifs ou non sur la campagne budgétaire 2013. Ces AC "seront versées dans un cadre contractuel (...) au moyen d'un avenant au Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) ou d'un Contrat de retour à l'équilibre financier (CREF)", signale…
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