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Article
Les finances d'Emeis poursuivent sur leur bonne lancée au premier trimestre
La DGOS précise aux ARS leurs marges de manœuvre pour moduler les tarifs des établissements OQN
Une instruction fixe la latitude des ARS pour moduler les tarifs des établissements privés financés sous objectif quantifié national (OQN). Elles pourront définir des règles d'évolution régionales, sous réserve du respect des taux moyens régionaux et des consignes nationales, liées notamment à la reprise du CICE et aux spécificités des SSR.
Par Caroline Cordier
1 juin 2016 à 12h44
Une instruction de la DGOS, publiée le 31 mai, précise aux ARS leur latitude pour définir les règles d’évolution des tarifs des établissements de santé relevant…
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