17h43
Disparition
Le président d'honneur de la Fondation Médéric-Alzheimer Bruno Anglès d'Auriac est décédé
BO n°2004-44 du 26 Octobre 2004
Le Bulletin officiel du 26 au 31 octobre 2004 met en avant une circulaire de la DHOS relative à l'évaluation de la mise en oeuvre du protocole d'accord sur le temps de travail.
Lois et règlements
CONTRÔLE DE LEGALITE/ ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX / MÉDICO-SOCIAUX PUBLICS / AFFECTATION DES RESULTATS / CONGES MALADIE
Lettre DGAS du 10 septembre 2004 sur le contrôle de l'égalité dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux publics
Voir le texte en ligneENQUÊTE / CONSOMMATION MÉDICAMENTS INNOVANTS ET COÛTEUX / ÉTABLISSEMENTS HORS DOTATION GLOBALE
Circulaire DHOS/F 1 n° 2004-375 du 3 août 2004 relative à l'enquête portant sur la consommation des médicaments innovants et coûteux dans les établissements hors dotation globale
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