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Article
Les plans canicule doivent être aussi pensés pour les personnes en situation de handicap
BO n°2004-46 du 9 Novembre 2004
Parue au Bulletin officiel du 9 au 14 novembre 2004, une circulaire DHOS précise les conditions d’installations des comités de patients au sein des établissements de santé exerçant une activité de traitement du cancer.
Lois et règlements
COMITÉS DE PATIENTS POUR LA RECHERCHE / ESPACES DE RENCONTRES ET D’INFORMATIONS / INTERVENTIONS ASSOCIATIONS BÉNÉVOLES
Circulaire DHOS n° 2004-516 du 28 octobre 2004 relative aux comités de patients au sein des établissements de santé exerçant une activité de traitement du cancer
Voir le texte en ligneLISTE ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ / PRISE EN CHARGE PAR L’ASSURANCE MALADIE / DISPOSITIFS MÉDICAUX
Circulaire DHOS/DGS/DSS n° 2004-506 du 25 octobre 2004 relative à la procédure de fixation, de suivi et de …
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