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Article
La modernisation de l'office d'indemnisation des accidents médicaux est désormais urgente
BO n°2004-52 du 24 Décembre 2004
Une circulaire relative à l’élaboration des SROS de l’enfant et de l’adolescent est parue au B.O daté du 21 au 31 décembre 2004.
Nominations
ELECTION / COMMISSION PARITAIRE NATIONALE / PH À TEMPS PARTIEL
Circulaire DHOS/M 3 n° 2004-564 du 26 novembre 2004 relative à l'organisation des élections des représentants des praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel à la Commission paritaire nationale
Voir le texte en ligneELECTION / RENOUVELLEMENT / COMMISSION NATIONALE / NOMINATIONS AUX FONCTIONS DE CHEF DE SERVICE OU DE DÉPARTEMENT DE PSYCHIATRIE
Circulaire DHOS/M 3 n° 2004-562 du 26 novembre 2004 relative au renouvellement de la commission nationale compétente pour les nominations aux fonctions de chef …
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