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La nouvelle maison d'accueil spécialisée des Sources à Dijon est pleinement opérationnelle
BO n°2009-03 du 15 avril 2009
Diverses circulaires de la DHOS figurent au sommaire du BO couvrant la période du 15 mars au 15 avril. Dans ces textes, il est question de l
Lois et règlements
ADAPTATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE / DOMAINE DU MÉDICAMENT
Décision du 5 janvier 2009 pour l'application de l'article 11 de la loi n° 2008-337 du 15 avril 2008 ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament
Voir le texte en ligneAFSSAPS / GROUPE D'EXPERTS «PLAN DE GESTION DE RISQUE ET ÉTUDES PHARMACO-ÉPIDÉMIOLOGIQUES»
Décision DG n° 2009-45 du 25 février 2009 modifiant la décision DG n° 2008-235 du 25 septembre 2008…
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