Spécificité, coopération, taille... Le pourquoi des refus et acceptations des dérogations aux GHT
Des établissements, principalement psychiatriques, ont obtenu des dérogations à être parties d'un GHT. Des exceptions dans le paysage sanitaire qui ne se justifient pas toutes de la même façon. Comme le confirment les motivations des refus ou des acceptations notifiés par les ARS aux établissements et publiés aux recueils des actes administratifs.
Sur les vingt dérogations accordées, deux ne le sont que pour un an et d'autres le sont pour six ans. Sur les huit dérogations provisoires, les établissements concernés ont entre quatre et douze mois pour faire connaître leur choix de GHT.
La place d'un établissement sur un voire plusieurs territoires a parfois pesé dans la balance pour obtenir une dérogation. Sa spécificité a alors été prise en compte mais pas seulement. Pour quelques-uns, les coopérations d'ores et déjà établies ont été autant d'arguments de poids.
Les ARS ont aussi, dans les arrêtés concernant l'officialisation des GHT, publié les textes rejetant les demandes de dérogation déposées. Pour certaines, la spécificité de l'établissement est justement nécessaire au GHT et les raisons invoquées appuient précisément sa création.