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Article
La psychosociologie aide à mieux accompagner la prévention des infections
JO n°239 du 13 Octobre 2004
Un arrêté paru au Journal officiel du 13 octobre fixe la composition, les missions et les modalités de fonctionnement du conseil de l’hospitalisation.
Lois et règlements
COMPOSITION ET MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT / COMITÉ DE LA DÉMOGRAPHIE MÉDICALE
Décret n° 2004-1078 du 12 octobre 2004 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité de la démographie médicale et modifiant le décret n° 2003-529 du 19 juin 2003 portant création de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé
Voir le texte en ligneCOMPOSITION, MISSIONS ET MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT / CONSEIL DE L’HOSPITALISATION
Arrêté du 8 octobre 2004 pris en application de l'article L. 162-21…
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