17h43
Disparition
Le président d'honneur de la Fondation Médéric-Alzheimer Bruno Anglès d'Auriac est décédé
JO n°241 du 15 Octobre 2004
Le Journal officiel du 15 octobre 2004 publie un arrêté qui désigne les institutions siégeant au conseil de la CNAMTS.
Lois et règlements
CONSEIL DE LA CNAMTS / INSTITUTIONS SIÉGEANT
Arrêté du 14 octobre 2004 relatif aux institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et siégeant au sein du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Voir le texte en ligneDécouvrez Hospimedia pendant 7 jours, c’est gratuit et sans engagementVous avez déjà un compte ? Se connecter
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