17h43
Disparition
Le président d'honneur de la Fondation Médéric-Alzheimer Bruno Anglès d'Auriac est décédé
JO n°258 du 5 Novembre 2004
Plusieurs texte de lois sont parus au Journal officiel du 5 novembre 2004.
Lois et règlements
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER 2003 / ARH / AUVERGNE
Arrêté du 19 octobre 2004 portant approbation du compte financier pour 2003 de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Auvergne
Voir le texte en ligneAPPROBATION DU COMPTE FINANCIER 2003 / ARH / LIMOUSIN
Arrêté du 19 octobre 2004 portant approbation du compte financier pour 2003 de l'agence régionale de l'hospitalisation du Limousin
Voir le texte en ligneRECONNAISSANCE DE DIPLÔMES / QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES / PARLEMENT EUROPÉEN
Ordonnance n° 2004-1174 du 4 novembre 2004 portant…
Voir le texte en ligneNominations
COMMISSION CONSULTATIVE DES MARCHÉS DE L’APHP
Arrêté du 22 octobre 2004 portant nomination à la commission consultative des marchés de l'APHP
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