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Article
Gustave-Roussy va centraliser les données de génétique constitutionnelle en oncopédiatrie
JO n°301 du 28 Décembre 2004
Des arrêtés sont parus au Journal officiel du 28 décembre 2004 concernant, en particulier, la majoration du budget de certaines ARH.
Lois et règlements
FIXATION / INDICE DE BESOIN / HOSPITALISATION / DÉMOGRAPHIE
Arrêté du 10 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 9 décembre 1988 relatif à la fixation d'un indice de besoins pour certains moyens d'hospitalisation
Voir le texte en ligneMAJORATION / BUDGET 2004 / ARH BOURGOGNE
Arrêté du 14 décembre 2004 relatif au budget pour 2004 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne
Voir le texte en ligneMAJORATION / BUDGET 2004 / ARH FRANCHE-COMTÉ
Arrêté du 14 décembre 2004 relatif au budget pour 2004 de l'agence régionale de l'hospitalisation…
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