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Article
Le nouveau plateau pluridisciplinaire renforce l'offre en oncologie du CHU de Rennes
JO n°139 du 16 Juin 2005
Un arrêté paru au Journal officiel du 16 juin fournit des précisions (équipements et services, nomenclatures de référence) sur les objectifs quantifiés de l’offre de soins.
Lois et règlements
OBJECTIFS QUANTIFIÉS / ACTIVITÉ DE PSYCHIATRIE / ÉQUIPEMENTS ET SERVICES / NOMENCLATURES DE RÉFÉRENCE
Arrêté du 8 juin 2005 pris en application des articles L. 6121-2, L. 6114-2 et L. 6122-8 du code de la santé publique et du décret n° 2005-76 du 31 janvier 2005 relatif aux objectifs quantifiés de l'offre de soins prévus à l'article L. 6121-2 du code de la santé publique
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