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Article
Les hospitaliers en psychiatrie ont tout intérêt à s'investir davantage dans la recherche
JO n°159 du 9 Juillet 2005
Le décret relatif à la composition et aux attributions des conseils d’administration, commissions médicales et commissions techniques d’établissements vient d’être publié au Journal officiel du 9 juillet 2005.
Lois et règlements
EHPAD / CONDITIONS TECHNIQUES MINIMALES DE FONCTIONNEMENT / CRISE SANITAIRE OU CLIMATIQUE
Décret n° 2005-768 du 7 juillet 2005 relatif aux conditions techniques minimales de fonctionnement des établissements mentionnés au 6° du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles
Voir le texte en ligneETABLISSEMENTS HÉBERGEANT DES PERSONNES ÂGÉES ET DÉPENDANTES / PLAN BLEU
Arrêté du 7 juillet 2005 fixant le cahier des charges du plan d'organisation…
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