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Article
Les hospitaliers en psychiatrie ont tout intérêt à s'investir davantage dans la recherche
JO n°169 du 22 Juillet 2005
Modèle de document et modalités de calcul pour le retraitement des données comptables de l'exercice 2004 sont fixés dans un arrêté paru au Journal officiel du 22 juillet 2005.
Lois et règlements
DONNÉES COMPTABLES 2004 / MODÈLE DE DOCUMENT ET MODALITÉS DE CALCUL
Arrêté du 4 juillet 2005 relatif au retraitement des données comptables de l'exercice 2004
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