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Article
Les CHU d'Angers et CH du Mans partagent une plateforme numérique pour l'anatomopathologie
JO n°263 du 11 Novembre 2005
Un décret paru au Journal officiel du 11 novembre 2005 modifie la liste des maladies à déclaration obligatoire.
Lois et règlements
MODIFICATION / LISTE DE MALADIES À DÉCLARATION OBLIGATOIRE
Décret n° 2005-1395 du 10 novembre 2005 modifiant la liste des maladies faisant l'objet d'une transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire
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