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Le parcours coordonné renforcé pour l'obésité complexe de l'adulte est opérationnel
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Deux décrets, parus au Journal officiel du 10 décembre 2005, fixent la composition et les missions des conférences de santé aux niveaux régional, territorial et national.
Décret n° 2005-1540 du 8 décembre 2005 relatif à la Conférence nationale de santé
Voir le texte en ligneDécret n° 2005-1539 du 8 décembre 2005 relatif aux conférences régionales ou territoriales de santé et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
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