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Article
La direction commune agrandie du CHU de Besançon va consolider les filières territoriales
JO n°291 du 15 Décembre 2005
Un arrêté concernant l’alimentation d’eau chaude sanitaire dans les locaux recevant du public informe des précautions à prendre pour prévenir le risque de brûlure et le risque légionelle.
Lois et règlements
ALIMENTATION EN EAU CHAUDE SANITAIRE / RISQUE DE BRÛLURE ET RISQUE LÉGIONELLE
Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public
Voir le texte en ligneTRANSPLANTATION D’ORGANES ET D’ALLOGREFFES DE MOELLE OSSEUSE / BILAN DE CARTE SANITAIRE
Arrêté du 8 décembre 2005 relatif au bilan de la carte sanitaire…
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