18h04
Article
La mise en commun nationale du répertoire opérationnel de ressources se généralise
JO n°265 du 16 Novembre 2006
Publication du décret fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.
Lois et règlements
AUTORISATION / PROTOCOLE DE RECHERCHE SUR LES CELLULES EMBRYONNAIRES / INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA RECHERCHE MÉDICALE (UNITÉ U 781)
Décision du 20 septembre 2006 portant autorisation d'un protocole d'étude ou de recherche sur les cellules embryonnaires en application des dispositions de l'article L. 2151-5 du code de la santé publique (partie législative)
Voir le texte en ligneAUTORISATION D'IMPORTATION L'INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA RECHERCHE MÉDICALE (U 798) EST AUTORISÉ À IMPORTER, DANS LES CONDITIONS DÉCRITES DANS LE DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION, AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ À BUT NON LUCRATIF WICELL RESEARCH INSTITU
Décision du 20 septembre 2006 portant autorisation d'importation de cellules embryonnaires à des fins scientifiques en application …
Voir le texte en ligneDécouvrez Hospimedia pendant 7 jours, c’est gratuit et sans engagementVous avez déjà un compte ? Se connecter
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