15h08
Article
Le remboursement de l'activité physique adaptée en cas de cancer sera expérimenté
JO n°75 du 29 Mars 2007
Publication des arrêtés fixant la part complémentaire variable de rémunération des chirurgiens et l’indemnité d’activité sectorielle et de liaison des psychiatres des hôpitaux.
Lois et règlements
INDEMNITÉ D’ACTIVITÉ SECTORIELLE ET DE LIAISON / PSYCHIATRIE
Arrêté du 28 mars 2007 relatif à l'indemnité d'activité sectorielle et de liaison prévue au 4 des articles D. 6152-23-1 et D. 6152-220-1 du code de la santé publique
Voir le texte en lignePART COMPLÉMENTAIRE VARIABLE / CHIRURGIEN ENGAGÉ PAR CONTRAT
Arrêté du 28 mars 2007 relatif à la part complémentaire variable de rémunération prévue au 5° des articles D. 6152-23-1 et D. 6152-220-1 du code …
Voir le texte en ligneDécouvrez Hospimedia pendant 7 jours, c’est gratuit et sans engagementVous avez déjà un compte ? Se connecter
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