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Les plans canicule doivent être aussi pensés pour les personnes en situation de handicap
JO n°113 du 16 Mai 2008
Au sommaire de ce numéro du JO des arrêtés et des décrets relatifs aux comptes épargne temps... et aussi des avis de concours et de vacance d'emploi.
Lois et règlements
AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE / COMPTE ÉPARGNE-TEMPS / MODALITÉS D'INDEMNISATION
Décret n° 2008-454 du 14 mai 2008 relatif aux modalités d'indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents de la fonction publique hospitalière
Voir le texte en ligneCNAM / AIDE MÉDICALE DE L'ETAT
Arrêté du 6 mai 2008 fixant les données comptables et statistiques communiquées par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés relatives à l'aide…
Voir le texte en ligneDécouvrez Hospimedia pendant 7 jours, c’est gratuit et sans engagementVous avez déjà un compte ? Se connecter
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