17h51
Article
La nouvelle maison d'accueil spécialisée des Sources à Dijon est pleinement opérationnelle
JO n°272 du 22 Novembre 2008
La composition, les attributions et les règles de fonctionnement de la commission nationale d'intégration des enseignants associés de médecine générale dans les corps d'enseignants titulaires de médecine générale sont fixées dans un arrêté paru au JO de samedi.
Lois et règlements
ACCORDS DE TRAVAIL / ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DU SECTEUR SOCIAL ET MÉDICO-SOCIAL / NON LUCRATIF
Arrêté du 18 novembre 2008 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social à but non lucratif
Voir le texte en ligneNominations
AUTORISATION D'EXERCICE / FRANCE / CHIRURGIE INFANTILE
Arrêté du 3 novembre 2008 fixant la liste des…
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