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Article
Le CH du Mans ouvrira un nouveau bâtiment de soins aigus en 2031
JO n°300 du 26 Décembre 2008
Publication au Jo de vendredi de la liste d'aptitude 2009 des personnels de direction des établissements de santé. Il est aussi question du financement de l’AP-HP et de la HAS. Les ressources d'assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits annuels à l'Assistance sont précisées par arrêté. Tout comme le montant de la dotation des régimes obligatoires d'assurance maladie versée à la Haute autorité.
Lois et règlements
AP-HP / 2008 / RESSOURCES D'ASSURANCE MALADIE / DOTATIONS OU FORFAITS ANNUELS
Arrêté du 15 décembre 2008 fixant pour l'année 2008 les ressources d'assurance…
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