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Article
Les plans canicule doivent être aussi pensés pour les personnes en situation de handicap
JO n°13 du 16 Janvier 2009
Au sommaire du JO de vendredi, publication de la composition du Conseil national de l'urgence hospitalière et du budget 2008 de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France.
Lois et règlements
BUDGET 2008 / ARH D'ILE-DE-FRANCE
Arrêté du 29 décembre 2008 relatif au budget 2008 de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France
Voir le texte en ligneCOMPOSITION DU CONSEIL NATIONAL DE L'URGENCE HOSPITALIÈRE
Arrêté du 12 janvier 2009 fixant la composition du Conseil national de l'urgence hospitalière
Voir le texte en ligneFORMULAIRE / CONTRIBUTION SUR LES DÉPENSES DE PROMOTION DES DISPOSITIFS MÉDICAUX / ENTREPRISES FABRIQUANT OU DISTRIBUANT DES PRODUITS ET PRESTATIONS
Arrêté du 24 décembre 2008 fixant le modèle du formulaire « Contribution sur les dépenses de promotion…
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