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Article
La nouvelle maison d'accueil spécialisée des Sources à Dijon est pleinement opérationnelle
JO n°102 du 2 Mai 2009
La composition de la commission spécialisée en terminologie et néologie pour la santé et le domaine social est spécifiée dans un arrêté paru au Jo de samedi.
Lois et règlements
INSTRUCTION DE PROJETS DE NORMES / SANTÉ
Avis relatif à l'instruction de projets de normes
Voir le texte en ligneMASSEUR-KINÉSITHÉRAPEUTE / ÉTUDES PRÉPARATOIRES / DIPLÔME D'ETAT
Arrêté du 29 avril 2009…
Voir le texte en ligneNominations
CESSATION DE FONCTION / ELSA HERVY / MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE
Arrêté du 1er mai 2009 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
Voir le texte en ligneCOMMISSION SPÉCIALISÉE DE TERMINOLOGIE ET DE NÉOLOGIE / SANTÉ ET SOCIAL / COMPOSITION
Arrêté du 17 avril 2009 modifiant la composition de la commission spécialisée de terminologie et de néologie compétente pour le domaine de la santé et le domaine social
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