17h51
Article
La nouvelle maison d'accueil spécialisée des Sources à Dijon est pleinement opérationnelle
JO n°254 du 1er novembre 2009
La recherche est à l'honneur au JO de dimanche. Un arrêté précise le contenu du dossier relatif à la gestion de la propriété industrielle des résultats issus de travaux de recherche réalisés par des fonctionnaires ou des agents publics. Et aussi des changements au ministère de la Santé. Norbert Nabet quitte son poste de conseiller technique pour la médecine libérale et Véronique Lafont devient conseillère pour la presse et la communication.
Lois et règlements
Assurance maladie / calendrier des élections des conseils des caisses
Arrêté du 31 octobre 2009 fixant les dates des élections…
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