17h51
Article
La nouvelle maison d'accueil spécialisée des Sources à Dijon est pleinement opérationnelle
JO n°260 du 8 novembre 2009
Les avis de vacance de postes de praticien hospitalier parus au JO du 30 octobre dernier sont modifiés par une nouvelle publication d'avis au JO de dimanche.
Dans ce numéro, la nomination de Francis Idrac au poste de président du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a été confirmée par un arrêté. Figurent aussi les nominations à l'ordre national du mérite du service de santé des armées.
Lois et règlements
hélistations terrestres / infrastructures
Arrêté du 29 septembre 2009 relatif aux caractéristiques techniques…
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