17h40
Article
La maîtrise des dépenses d'assurance maladie passe par un gel pérenne en 2026
JO n°282 du 5 décembre 2010
L'association Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte est agréée au niveau national, pour une durée de trois ans, pour participer à des missions de sécurité civile, est-il indiqué dans un arrêté publié au Journal officiel (JO) de dimanche.
Lois et règlements
association Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte / agrément de sécurité civile
Arrêté du 5 novembre 2010 portant agrément de sécurité civile pour l'association Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte
Voir le texte en ligneDécret / transfert de crédits
Décret n° 2010-1482 du 2 décembre 2010 portant transfert de crédits
Voir le texte en lignegendarmerie nationale / formation / officiers / service de santé des armées
Arrêté du 20 novembre 2010 fixant…
Voir le texte en ligneDécouvrez Hospimedia pendant 7 jours, c’est gratuit et sans engagementVous avez déjà un compte ? Se connecter
Profitez d'un accès gratuit pendant 7 jours
Le média en ligne indépendant des décideurs de la santé
La couverture complète des enjeux des territoires de santé, du sanitaire au médico-social.
Une édition synthétique envoyée chaque matin par email et un site mis à jour en temps réel.
Des contenus professionnalisants sur plus de 30 thématiques
Un accompagnement des managers et des gestionnaires dans leurs prises de décisions depuis plus de 20 ans.