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Article
La nouvelle maison d'accueil spécialisée des Sources à Dijon est pleinement opérationnelle
JO n° 011 du 13 janvier 2021
L'avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée est publié dans cette édition du 13 janvier du Journal officiel (JO).
Lois et règlements
Avis / convention collective / hospitalisation privée
Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée
Voir le texte en ligneInscription / LPP remboursables / implants cochléaire ou du tronc cérébral
Arrêté du 11 janvier 2021 portant inscription du processeur…
Voir le texte en ligneNominations
Fonction publique / conseil supérieur / commission de la formation professionnelle / membre suppléant
Arrêté du 6 janvier 2021 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
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