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Article
Gustave-Roussy va centraliser les données de génétique constitutionnelle en oncopédiatrie
JO n° 126 du 2 juin 2023
Un décret approuve les statuts de la Fondation hospitalière des Quinze-Vingts pour la vision, dans cette édition du 2 juin du Journal officiel (JO). Également au sommaire, sont approuvés par arrêté soixante-treize accords de travail applicables dans des établissements et services sociaux et médico-sociaux du secteur privé à but non lucratif. Sont également rejetés dix accords de travail.
Un autre arrêté précise les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des services…
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