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Huit lauréats sont désignés en seconde vague du grand défi numérique en santé mentale
JO n° 264 du 15 novembre 2023
Un décret fixe les modalités de mise en œuvre des diagnostics anténataux dans le cadre de la loi bioéthique, dans cette édition du 15 novembre du Journal officiel (JO).
Un référentiel relatif aux durées de conservation pour les traitements mis en œuvre dans le secteur social et médico-social ets adopté par la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil).
Un arrêté fixe pour 2023 les dotations régionales de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics…
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