Six décrets publiés au Journal officiel (JO) du 14 juillet dévoilent la liste des nommés et promus dans l'Ordre de la Légion d'honneur. Parmi les acteurs du monde de la santé nommés figurent Frédéric Martineau, l'ancien président de la conférence nationale des président de commission médicale d'établissement (CME), Françoise Sivignon, la présidente de l'organisation non-gouvernementale Médecins du Monde, ou encore Éric Vivier, le directeur du centre d'immunologie de Marseille.

Parmi les promus se…

Louis Lareng, professeur agrégé de médecine et Dominique Meyer, médecin et professeur émérite des universités, sont tous deux promus à la dignité de Grand officier de l'ordre national de la légion d'honneur. D'autres personnalités issues du secteur sanitaire et social sont distinguées.

Une convention entre l'État et l'Agence nationale de la recherche fixe un ensemble de dotations dans le cadre des programmes d'investissements d'avenir. La répartition des postes offerts aux épreuves classantes nationales…

Un décret fixe les taux de cotisation annuels pour les employeurs et les salariés de droit privé, ainsi que pour des personnes publiques employant des personnes de droit privé pour le financement du compte personnel de la prévention de la pénibilité.

Du côté des nominations, Yves Rabineau est nommé inspecteur général des affaires sociales. Anne-Marie Armanteras-de Saxcé, directrice générale de l'offre de soins, rejoint le conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche…

Aucun texte n'a retenu l'attention de la rédaction dans ce Journal officiel du 9 juillet, hormis quelques nominations concernant le secteur sanitaire et social.

Arrêté du 28 juin 2016 portant nomination (agents comptables)

Arrêté du 7 juillet 2016 portant nomination dans les directions départementales interministérielles

Arrêté du 7 juillet 2016 portant nomination (administration centrale)

Après le comité de pilotage sur le financement via la dotation modulée à l'activité (DMA), la FHP-SSR reste dubitative. Lors de son congrès à Arcachon mi-juin, ses membres ont réclamé à cor et à cri des simulations. La DGOS les a finalement repoussées à l'automne. "Force est de constater qu'en l'absence de simulations d'impact et d'expérimentation, les propositions faites par la DGOS sont difficiles à appréhender", fustige la FHP-SSR dans un communiqué. Elle pointe des outils techniques de description…

Trente nouveaux lits et cinq places en hôpital de jour au centre SSR pédiatrique Paul-Dottin, géré par l'association Agir, soigner, éduquer, insérer (Asei), à Romonville Saint-Agne, près de Toulouse (Haute-Garonne). Cet ensemble constitue le nouveau service Ocsyhtan (pour obésité commune ou syndromique, associée à un handicap et à des troubles du comportement alimentaire et nutritionnels), spécialisé dans la prise en charge de l'obésité des enfants ou des adolescents. Il disposera d'un budget de…

Un arrêté fixe la liste des structures, des programmes, des actions, des actes et des produits financés au titre des missions d'intérêt général. Certaines des nouvelles missions concernent spécifiquement les établissements SSR. Une application de l'article 78 de la dernière loi de financement de la sécurité sociale.

Du côté des nominations, Alain Meunier, directeur général du CHU de Clermont-Ferrand, devient inspecteur général des affaires sociales à partir du 15 juillet. Deux inspecteurs généraux…