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Développement durable

En bref

Contrôle financier - Sénat / Convention - Centres de santé / Concours - Innovation numérique / Orthophonistes hospitaliers - Salaires

[Finance] La commission des finances du Sénat a arrêté son programme de contrôle pour 2016

Lors de sa réunion du 3 février 2016, la commission des finances du Sénat a adopté son programme de contrôle pour 2016. Il comprend trente-neuf contrôles réalisés par les rapporteurs de la commission des finances et cinq de ces contrôles s'appuieront sur des travaux d'enquête demandés à la Cour des comptes. Parmi les rapports attendus à la suite de contrôles menés par des rapporteurs spéciaux, sont prévus un…

Publié le 5 février 2016 à 13h39

Publié le 21 janvier 2016 à 16h18

Un plan national de substitution des produits chimiques préoccupants est prévu

Les députés ont examiné et adopté le 14 janvier une proposition de loi visant à intégrer le principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques. "Des facteurs de risque" qui se trouvent dans l'environnement, indique dans l'exposé des motifs le député Jean-Louis Roumégas (écologiste, Hérault). L'Organisation mondiale de la santé (OMS), rappelle-t-il, évalue à 5 millions par an le nombre de décès liés aux substances chimiques, soit 8% de la mortalité mondiale…

Publié le 15 janvier 2016 à 15h21

Publié le 11 janvier 2016 à 15h38

Bref sanitaire national

Récylum - Nouvel agrément / CGOS - Prestations 2016 / Renouveau - Pôles de compétitivité

[Développement durable] L'éco-organisme Récylum obtient un nouvel agrément pour la collecte d'appareils électriques et électroniques professionnels

L'éco-organisme Récylum est agréé à partir du 1er janvier 2016 pour la collecte et le traitement des outils électriques et électroniques professionnels (DEEE pro) de catégorie 6. Ce nouvel agrément accordé par les pouvoir publics, indique Récylum dans un communiqué, concerne le matériel de nettoyage industriel, les petites machines de production-conditionnement…

Publié le 4 janvier 2016 à 16h24

Publié le 28 décembre 2015 à 16h49