Logo : Hospimedia, l'actualité des territoires de santé

e-Santé

Bref sanitaire

Victimes terrorisme - Prise en charge / Pacte Territoire santé - Comité national / Zika - Antilles-Guyane

[Société] Une circulaire précise la prise en charge dérogatoire des personnes victimes d'actes terroristes

Les personnes victimes ou impliquées dans un acte terroriste bénéficieront d'un tiers payant durant une période dérogatoire d'un an, selon une circulaire interministérielle datée du 14 mars. Cette prise en charge dérogatoire ne concerne que "les actes et prestations rendus nécessaires par l'acte de terrorisme" selon le document — les autres actes restant soumis au droit commun. Elle permet notamment…

Publié le 21 mars 2016 à 16h43

Un guide d'implémentation pour les échanges dématérialisés est publié

La commission mixte pour les systèmes d'information (CM-SI)* annonce dans un communiqué la publication d'un guide d'implémentation, conçu avec le soutien de la Direction générale des finances publiques (DGFIP). Il apporte un standard commun pour les échanges dématérialisés dans le cadre du protocole d'échanges standard dans sa version 2 (PES V2). Il concerne plus précisément les échanges liés au traitement des annulations de titres sur exercice clos (Atec).

Ce standard, indique la commission, repose…

Publié le 21 mars 2016 à 14h29

Publié le 18 mars 2016 à 16h33

Publié le 16 mars 2016 à 11h37

Publié le 15 mars 2016 à 15h36

Publié le 15 mars 2016 à 14h15

Publié le 14 mars 2016 à 15h40

Publié le 11 mars 2016 à 09h43