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DGOS

Une instruction relaye un référentiel des nouvelles modalités de traitement des duodénoscopes

Information mise à jour : Mise en ligne le 6 août, l'instruction ne figurait plus le 8 août sur le site Légifrance. Elle est désormais, ce 10 août, de nouveau disponible.

La DGOS a mis en ligne le 6 août une instruction relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux de type duodénoscope au sein des structures de soins. Elle a pour objet d’actualiser l’instruction du 4 juillet 2016, qui vise elle-même à préciser les mesures relatives à ce traitement. Il s'agit désormais de…

Publié le 8 août 2018 à 14h06

Une note précise la prise en charge dérogatoire en sus de la spécialité Atenativ 500 UI

Une instruction, mise en ligne le 6 août, détaille les modalités de prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation de la spécialité Atenativ 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable, à titre dérogatoire. Cette spécialité pharmaceutique fait en effet l'objet, depuis le 1er juin, d'une autorisation d'importation accordée par l'Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé (ANSM) au laboratoire Octapharma France, en raison de tensions d'approvisionnement …

Publié le 8 août 2018 à 09h44

Une note précise l'utilisation de la convention unique de recherche à finalité commerciale

La Direction générale de l'offre de soins (DGOS) a mis en ligne le 2 août une note d'information relative à l'utilisation de la convention unique pour la recherche à finalité commerciale impliquant la personne humaine. Cette note rappelle ce principe de convention unique dans les établissements, les maisons et centres de santé. Ce principe, inscrit au Code de la santé publique, a pour objectif d'augmenter l'attractivité de la France pour la mise en œuvre de ce type de recherche, en simplifiant et…

Publié le 7 août 2018 à 10h01

Une instruction rappelle aux instituts de formation les modalités d'inscription hors Parcoursup

Le 5 juillet dernier, dans le cadre d'un déplacement à Caen (Calvados), les ministres respectivement en charge de la Santé et de l'Enseignement supérieur, Agnès Buzyn et Frédérique Vidal, ont annoncé comme attendu (lire notre article) la fin du concours d'entrée en institut de soins infirmiers (Ifsi) pour la rentrée 2019. Ce 27 juillet, une instruction a été mise en ligne par la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) et celle de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, …

Publié le 30 juillet 2018 à 10h16

La DGOS publie un guide pratique de mise en œuvre de l'ordonnance des centres de santé

Expliciter les modalités de création, de fonctionnement, de gestion et d'organisation des centres de santé. C'est l'objet de l'instruction mise en ligne le 5 juillet par la Direction générale de l'offre de soins (DGOS). Elle porte un éclairage sur l'ordonnance encadrant les centres de santé publiée au Journal officiel en janvier 2018 (lire notre article) et elle-même déjà précisée par un arrêté et un décret parus deux mois plus tard.

Ces modalités ont ainsi été "largement repensées et amendées", …

Publié le 9 juillet 2018 à 10h24

Publié le 27 juin 2018 à 08h36