18h04
PLFSS 2026
Le Conseil constitutionnel est saisi sur le projet de budget de la sécurité sociale
Recherche
Le PMSI pourrait être un bon outil de mesure du poids de l'accident vasculaire cérébral
Coûteux problème de santé publique, l'accident vasculaire cérébral (AVC) nécessite des outils de mesures précis et fiables pour adapter sa prise en charge. "Les registres de pathologies en population restent le moyen idéal pour connaître le poids exact de l'AVC. Cependant, leur couverture géographique limitée ne permet pas une extrapolation fine au niveau national", expliquent les auteurs* dijonnais et grenoblois d'une recherche parue dans le Bulletin épidémiologique hebdomadaire ce 5 janvier. Ce…
Bref sanitaire national
Récylum - Nouvel agrément / CGOS - Prestations 2016 / Renouveau - Pôles de compétitivité
[Développement durable] L'éco-organisme Récylum obtient un nouvel agrément pour la collecte d'appareils électriques et électroniques professionnels
L'éco-organisme Récylum est agréé à partir du 1er janvier 2016 pour la collecte et le traitement des outils électriques et électroniques professionnels (DEEE pro) de catégorie 6. Ce nouvel agrément accordé par les pouvoir publics, indique Récylum dans un communiqué, concerne le matériel de nettoyage industriel, les petites machines de production-conditionnement…
Le Conseil constitutionnel valide l'essentiel de la loi de finances pour 2016 et de la LFR 2015
Dans deux décisions publiées au Journal officiel (JO) ce 30 décembre, le Conseil constitutionnel s'est prononcé sur la loi de finances pour 2016 dont il avait été saisi par plus de soixante députés et plus de soixante sénateurs, et sur la loi de finances rectificative (LFR) pour 2015. Les deux lois concernées sont d'ailleurs également parues au JO ce 30 décembre. Les sages ont validé l'essentiel des textes législatifs. Les dispositions censurées — quatre articles partiellement ou totalement censur…
Bref médico-social
Maia - Évaluation / Alzheimer - Immunothérapie / Lauréats la France s'engage - Maisons partagées
[Politique de santé] L'évaluation nationale des Maia a débuté le 9 décembre avec la tenue du premier Copil
La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) annonce le lancement effectif de l'évaluation nationale des Maia*, le 9 décembre dernier, avec la tenue du premier comité de pilotage (lire ci-contre). Cette enquête, rappelle la CNSA, "s'inscrit à la fois dans une démarche rétrospective et prospective". Elle doit alors permettre de répondre à plusieurs questions relatives à l'efficacit…
Le nombre de particuliers employeurs bénéficiaires de l'Apa a baissé de 19% en dix ans
Les personnes fragiles représentent aujourd'hui près de la moitié des particuliers employeurs, hors garde d'enfant. Ils étaient 882 000 en 2014 à embaucher un intervenant, directement ou par le biais d'une structure mandataire, soit 9,5% de plus que dix ans auparavant. Dans une nouvelle publication du baromètre des emplois de la famille, la Fédération des particuliers employeurs de France (Fepem) dresse un bilan des dix dernières années de cette catégorie d'employeur. Le Code de la sécurité sociale…