15h43
Article
La vague 2 du Ségur numérique pour le secteur médico-social est lancée
Logistique
Évolution de la chirurgie cardiaque, des neurosciences et de la pédiatrie spécialisée à l'AP-HP
La nouvelle CME décidée à reprendre la main
Fraîchement élu à la tête de la Commission médicale d'établissement (CME) de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP, lire notre brève du 10/01/2012), le Pr Loïc Capron souhaite avant tout, durant sa mandature, "faire entendre et respecter la pensée médicale dans tous les aspects de la vie hospitalière", tout en rappelant que les responsabilités attribuées à la CME sont beaucoup plus limitées depuis la mise en œuvre de la loi HPST. "Il y a tout un dialogue à mener pour ne pas entrer tout …
Notes juridiques de la FHF
Exonérations de taxes foncière et d'habitation
Dans deux notes juridiques publiées sur son site Internet, la Fédération hospitalière de France (FHF) évoque les problématiques de la taxe foncière dans les établissements sanitaires et médico-sociaux publics et de la taxe d'habitation en EHPAD et USLD.
En conclusion du document relatif à la taxe foncière, la fédération note ainsi que "l'exonération des établissements sanitaires et médico-sociaux du paiement de la taxe foncière semble acquise" dans la mesure où l'exonération concerne : la proprié…
Caisse nationale de l'assurance sociale algérienne
34 millions d'euros de dette contractée auprès des hôpitaux français
Selon le ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé, la dette contractée par la Caisse nationale d'assurance sociale algérienne (CNAS) auprès des établissements de santé français s'élèverait à 34 millions d'euros à fin 2011, et non 600 millions comme le laissait entendre le 12 janvier une information diffusée sur le site Europe1.fr. Cette précision ministérielle fait écho à l'émoi médiatique suscité ces derniers jours par la situation sanitaire d'un bébé algérien de 8 mois, "atteint d'une …
Sécurité des produits de santé
L'AFSSAPS lance son premier appel à projets de recherche
Dans la droite ligne de la loi relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, qui alloue à la future Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) la possibilité d'"encourager" la recherche, l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) lance ce 12 janvier son premier appel à projets destiné aux équipes académiques de recherche. Sa périodicité sera annuelle pour des projets de 36 mois maximum, le tout…
Circulaires tarifaires de fin de campagne 2011
La FHP dénonce le déblocage de subventions "aberrantes, illégales et opaques" pour l'hôpital public
Le contenu des deux dernières circulaires de campagne tarifaire 2011 (lire nos brèves du 05/01/2012 et du 27/12/2011), notamment le déblocage en deux temps de 470,43 millions d'euros, n'est pas du goût de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP) ni de sa branche de Médecine, chirurgie et obstétrique (FHP-MCO), qui s'offusquent de cet octroi de "subventions aberrantes, illégales et opaques" en faveur entre autres d'hôpitaux publics déficitaires. Dans un communiqué, FHP et FHP-MCO citent ainsi…