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L'association Soins et santé consolide son activité d'hospitalisation à domicile
[Handicap] L'ARS Bretagne organise la reprise de gestion d'un établissement expérimental pour adultes atteints d'autisme ou de TED
L'ARS Bretagne lance conjointement avec le Conseil général d'Ille-et-Vilaine un appel à candidatures pour assurer la reprise de gestion d'un établissement expérimental pour enfants et adultes atteints d'autisme ou d'autres troubles envahissants du développement (TED). Il s'agit de l'Espace Kiêthon, situé à Médréac. Tout gestionnaire d'un ou plusieurs établissements ou…
[Ressources humaines] Un arrêté modifie les règles de contestation pour les élections professionnelles dans la fonction publique territoriale
Un arrêté du 22 août 2014, modifie un texte du 3 juin dernier fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique territoriale. Les élections se tiendront toujours le 4 décembre 2014, la modification concerne les règles relatives aux contestations sur la validité des opérations électorales. Le premier texte prévoyait qu'elles …
L'ARS Aquitaine relaie à son tour l'appel à projets national relatif aux "Droits des usagers". Pour la 4e édition du label, six axes thématiques seront privilégiés : information, formation, médiation en santé, participation des représentants des usagers, effectivité des droits et accompagnement des évolutions du système de santé. Les associations, fondations et établissements du secteur de la santé et du médico-social…
Informations mises à jour
Faisant suite à l'instruction du 1er août, un second texte de la Direction générale des collectivités locales a été publié le 18 août, pour l'attribution du fonds de solidarité 2014 aux départements. Cette note annule et remplace la première et apporte quelques modifications, aux modalités de versement de l'attribution notamment.
Une instruction de la Direction générale des collectivités locales (DGCL), publiée le 12 août, vient préciser les modalités d'attribution aux …
[Offre de soins] L'ARS Rhône-Alpes dévoile les promoteurs en course pour la création de l'Ehpad de Chasse-sur-Rhône
Suite à l'arrêté du 31 mars 2014, prévoyant la création d'un Ehpad de 80 places sur la commune de Chasse-sur-Rhône (Isère, lire ci-contre), l'ARS Rhône-Alpes dévoile la liste des promoteurs susceptibles de remporter l'appel à projets. Issus du privé non lucratif ou du privé commercial, on retrouve parmi les 11 dossiers éligibles la Croix-Rouge française, la Mutualité française Isère…
[Usagers] L'ARS Basse-Normandie lance un appel à projets pour promouvoir la démocratie sanitaire
La conférence régionale de la santé et de l'autonomie (CRSA) de l'ARS Basse-Normandie lance un appel à projets à destination des conférences de territoire, afin de porter des projets phares dans chacun des territoires de santé. Cet appel à projets fait suite à la décision gouvernementale de reconduire, pour 2014, l'enveloppe financière dédiée à la démocratie sanitaire. L'ARS rappelle que "la commission…