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Économie

Un plan national de substitution des produits chimiques préoccupants est prévu

Les députés ont examiné et adopté le 14 janvier une proposition de loi visant à intégrer le principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques. "Des facteurs de risque" qui se trouvent dans l'environnement, indique dans l'exposé des motifs le député Jean-Louis Roumégas (écologiste, Hérault). L'Organisation mondiale de la santé (OMS), rappelle-t-il, évalue à 5 millions par an le nombre de décès liés aux substances chimiques, soit 8% de la mortalité mondiale…

Publié le 15 janvier 2016 à 15h21

Publié le 14 janvier 2016 à 16h59

Publié le 13 janvier 2016 à 15h16 - mis à jour le 14 janvier 2016 à 15h30

Publié le 14 janvier 2016 à 15h26

Publié le 13 janvier 2016 à 16h45

Publié le 13 janvier 2016 à 15h55

Le paiement de l'accueil des personnes handicapées en Suisse est mis à mal par un euro trop faible

Il n'y a pas qu'en Belgique que l'accueil des personnes handicapées françaises pose problème. Dans une question orale sans débat, Claudine Schmid, députée des Français établis hors de France (Les Républicains) s'est interrogée en séance publique de l'Assemblée nationale du 12 janvier dernier sur le sort des résidents accueillis au sein de la maison d'accueil spécialisée (Mas) suisse La Branche. Du fait de l'évolution du change entre les monnaies des deux pays, leurs familles sont en effet confront…

Publié le 13 janvier 2016 à 15h34