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La nouvelle stratégie pour les troubles du neurodéveloppement devrait être révélée en mars
L'activité de certification de la Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) du Limousin a été stable en 2013 par rapport à 2012, note la direction dans le dernier rapport d'activité qu'elle vient de mettre en ligne sur son site Internet. Par décret du 10 décembre 2009, relatif à ses missions, la DRJSCS a en effet été chargée de recenser les besoins de formation et de délivrer diplômes et certificats dans deux grandes spécificités professionnelles. Tout d'abord…
[Judiciaire] La loi relative à l'individuation des peines validée par les Sages
Par une décision le 7 août 2014, le Conseil constitutionnel s'est prononcé sur la loi relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales dont il avait été saisi par plus de soixante députés du groupe UMP. Les députés saisissants contestaient les articles 19 et 22 relatifs à la contrainte pénale mais les Sages ont jugé ces articles conformes à la Constitution. Le projet de loi adopt…
En 2013, l'Union nationale France Alzheimer et maladies apparentées comptabilisait au sein de son réseau 94 associations départementales. Ces structures, précise l'entité nationale, partagent les mêmes buts, mais ont chacune leurs propres caractéristiques. Dans son rapport d'activité 2013, France Alzheimer revient sur son fonctionnement, ses différentes missions et les actions menées l'année passée.
Les associations adhérentes à France Alzheimer sont "représentées dans de nombreux dispositifs sanitaires…
En début d'année, la conférence régionale de la santé et de l'autonomie (CRSA) Nord-Pas-de-Calais a mis en œuvre une expérimentation au sein du conseil de la vie sociale (CVS) de 14 Ehpad, fruit d'une recommandation datant de 2010. Dans son rapport relatif aux droits des usagers du système de santé pour 2013, la CRSA revient sur le lancement de ce projet, en janvier 2014, qui permet la participation au sein du CVS de quelques établissements volontaires d'un représentant d'associations agréées, pour…