Gouvernement

Marie-Arlette Carlotti appelle les détracteurs du 3e plan Autisme à la raison

Partant du principe que le 3e plan autisme avait été élaboré dans le dialogue et le respect de l'ensemble des acteurs, la ministre Marie-Arlette Carlotti, en déplacement à l'hôpital Robert Debré, a déclaré vouloir tourner la page des vieilles querelles dans l'intérêt des personnes autistes.

[En bref]

Conventionnement hospitalier/MACSF/Panorama France Biotech/Vaccins sans sels d'aluminium

42% de séjours hospitaliers conventionnés mutualistes, comptes financiers contrastés en 2012 pour MACSF, présentation des résultats de l'étude annuelle de France Biotech, pétition pour des vaccins sans sels d'aluminium... la rédaction vous livre, en bref, quelques informations, réactions, innovations en lien avec le monde sanitaire.

[Protection sociale] Déployé depuis 2011 par la Mutualité française, le conventionnement hospitalier mutualiste concerne désormais 42% des séjours en établissements …

Le déficit de l'assurance maladie pourrait s'accroître de 34% en 2013 à 7,9 milliards d'euros

"La réduction des déficits amorcée en 2011-2012 connaîtra un coup d'arrêt en 2013", signale la Commission des comptes de la sécurité sociale (CCSS) dans son rapport rendu public ce 6 juin. En cause, la dégradation de la conjoncture économique : "Les recettes sont affectées par le ralentissement très sensible de la masse salariale", note ainsi la CCSS. Dans le détail, le déficit du régime général de la Sécurité sociale, hors Fonds de solidarité vieillesse (FSV), qui avait chuté de 24% sur 2011-2012…

Analyse

La France puise son inspiration auprès des systèmes de santé étrangers pour réformer sa tarification

Neuf ans après le début de son instauration en 2004, la Tarification à l'activité (T2A) a aujourd'hui atteint ses limites. Le nouveau modèle doit être adapté en fonction de la qualité des soins et l'efficacité du parcours. Et si la France trouvait inspiration auprès de certains pays de l'OCDE ?

Les nominations du mois de mai 2013

Différents acteurs évoluent sur l'échiquier du monde de la santé. À noter en mai, Laurence Assous devient conseillère ministérielle chargée du suivi de la réforme de l'autonomie, Marc Meunier prend la tête de l'EPRUS et Françoise Nay devient présidente de la Coordination nationale des comités de défense des hôpitaux.

JO n°128 du 5 juin 2013

L'édition du Journal officiel du 5 juin publie notamment un décret augmentant le taux de la participation de l'employeur à la constitution de droits à la retraite au bénéfice des personnels enseignants et hospitaliers titulaires, en le fixant à 9% des émoluments hospitaliers bruts effectivement perçus par le bénéficiaire au cours de l'année civile de référence.

Arrêté du 27 mai 2013 portant nomination (agents comptables)

Arrêté du 28 mai 2013 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en…

Les conditions du respect de l'ONDAM pour 2013 précisées dans un avis du Comité d'alerte

Un avis du Comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance maladie (AM), publié le 31 mai, précise le constat de dépenses 2012, déjà exposé dans un avis le 15 avril (lire notre sujet du 16/04/2013), ainsi que les conditions du respect de l’objectif pour 2013. Le constat de 2012 montre des dépenses nettement inférieures à l’objectif et que "les dépenses d’assurance maladie devraient à nouveau pouvoir être réalisées en 2013 significativement en-deçà de l’objectif fixé" à 175,4 milliards d…

Le ministère de la Santé se tient prêt à écouter les revendications des ambulanciers

Une mobilisation surprise qui porte ses fruits. Le 29 mai, une centaine d'ambulanciers de la Chambre nationale des services d'ambulances (CNSA) ont convergé vers le ministère des Affaires sociales et de la Santé pour dénoncer la pression exercée par l'assurance maladie sur le transport sanitaire. Une manifestation qui fait écho à la campagne nationale "Danger sur l'ambulance" menée par la CNSA début mars et au cours de laquelle 400 000 exemplaires avaient été distribués par les ambulanciers aux …

Le financement des formations des jeunes en "emplois d'avenir" sera alloué avant la fin de l'année

Au titre d'employeur public, l'hôpital doit tout particulièrement tenir compte des problématiques territoriales dans ses recrutements mais aussi des dispositifs nationaux comme celui des emplois d'avenir. Cette responsabilité sociétale n'est pas toujours facile à assumer.

[En bref]

Trophées/Développement durable/Innovation/FNESI/FNEK/ANSM

Trophées du développement durable et de l'innovation, réactions au projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche, retrait du marché des prothèses Ceraver... la rédaction vous livre, en bref, quelques informations, réactions, innovations en lien avec le monde sanitaire.

[Développement durable] Dévoilés ce 29 mai, les Trophées 2013 du Développement durable (DD) consacrent dix-huit établissements en douze catégories : le CH national d'ophtalmologie (CHNO) des Quinze-Vingts à Paris et le…