Le dispositif local d'accompagnement de l'économie sociale et solidaire (ESS) Solidarités-Santé et le réseau associatif Recherches & Solidarités publient leur bilan 2021 de l'emploi associatif sanitaire et social (à télécharger ci-dessous).…
En cette rentrée, de nombreux élèves en situation de handicap risquent d'avoir des difficultés à bénéficier d'une scolarité partagée entre les classes "ordinaires" et un dispositif — qu'il soit médico-social comme les unités d'enseignement…
Une foire aux questions (FAQ) Covid a été mise en ligne le 1er septembre sur le site de l'Éducation nationale. Elle précise notamment quelques points intéressant la scolarisation des enfants en situation de handicap. La dérogation au port du masque…
La loi de gestion de la crise sanitaire est déclinée dans plusieurs textes réglementaires parus au Journal officiel(JO) du 8août. Ces textes permettent un assouplissement de l'application du pass sanitaire, tel que p…
L'instruction budgétaire 2021 pour les établissements et services médico-sociaux (ESMS) spécifiques est dévoilée. Daté du 8 juin et publié au Bulletin officiel "Santé-protection sociale-solidarité" (BO Santé) du 31 août 2021, le texte et ses onze…
Comme préconisé par le Grenelle des violences conjugales, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et le secrétariat d'État chargé des Personnes handicapées diffusent une circulaire (à télécharger ci-dessous) relative au respect de…
Une instruction apporte des précisions quant aux modalités d'application de l'exonération de cotisations et contributions sociales et d'impôt sur le revenu des primes exceptionnelles versées à compter du 28 décembre 2019 et jusqu'au 30 juin 2020 par…
Réunie le 26 août, la cellule nationale "Covid-psy" copilotée par le groupe opérationnel de psychiatrie (Gop) — lié à la commission nationale dédiée à la discipline — et la DGOS, a dressé un état des lieux sur la situation sanitaire. Elle a aussi…
Un décret paru au Journal officiel ce 27 août liste les établissements et services médico-sociaux concernés par la présentation du pass sanitaire pour les soins non programmés et les visiteurs, prévus dans la loi relative à la gestion de la sortie…
Ce 26 août, Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, est revenu lors de sa conférence de presse de rentrée sur la scolarisation des élèves en situation de handicap. Il s'est félicité de la mise en place…
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