Outre la liste des membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine, le Journal officiel évoque entre autres ce 5 novembre trois nominations d'agents comptables de GCS ainsi que les personnels de santé relevant du SSA promus au grade de commandeur, d'officier ou de chevalier de l'Ordre national du mérite.

Arrêté du 25 octobre 2011 portant nomination au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine

Arrêté du 21 octobre 2011 portant nomination (agents comptables)

Arrêté du 21 octobre…

Le Journal officiel aborde ce 30 octobre un arrêté fixant la liste des établissements publics d'enseignement supérieur, dont l'EHESP, bénéficiant de responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines.

Arrêté du 28 octobre 2011 fixant la liste des établissements publics bénéficiant des responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines prévues aux articles L. 712-9, L. 712-10 et L. 954-1 à L. 954-3 du…

Outre deux textes (décret et arrêté) exposant les conditions d'intégration à compter de 2012 des Directeurs des soins (DS) dans le dispositif d'évaluation des personnels de direction, le Journal officiel confirme également le rejet implicite d'un recours hiérarchique formulé, au CHI Eure-Seine, par le GIE GEIM sur les conditions de transfert d'un appareil d'IRM. Sans omettre un avis de vacance d'emploi de direction pour le poste de secrétaire général du SIH de Montceau-les-Mines, en Saône-et-Loire…

Seuls une décision portant agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de mammographie analogique ainsi qu'un arrêté portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités de médecine générale offerts au recrutement au titre de l'année 2011 et fixant les modalités de candidature, ont été sélectionnés dans cette édition du Journal officiel.

Décision du 7 septembre 2011 portant agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe…

Au Journal officiel (JO) du mardi 27 septembre figurent de nombreuses modifications des listes de spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics et remboursables aux assurés sociaux mais aussi des avis relatif au tarif et au prix limite de vente au public en euros TTC. Se trouvent également quatre décisions relatives à une demande de création, d'extension d'établissement sanitaire et d'installation d'équipement matériel lourd. Le JO compte aussi de nombreux…

Au Journal officiel (JO) du 22 septembre 2011, se trouvent les nominations des membres du conseil des formations et du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP). Les emplois de directeurs ou de directrices adjoint(e)s dans les établissements publics de santé dont la situation est jugée particulièrement difficile et dont les personnels de direction nommés dans lesdits établissements peuvent percevoir la prime spécifique de sujétions figurent aussi dans ce JO.

Avis…

Divers avis de recrutements dans la Fonction publique hospitalière (FPH) figurent au Journal officiel (JO) de samedi. Il s'agit essentiellement de postes de cadre supérieur de santé, d'attaché d'administration, de moniteur-éducateur, d'éducateur de jeunes enfants, d'éducateur technique spécialisé, d'assistant socio-éducatif ou d'animateur. Sont signalées également les nominations d'agents comptables soit Patrick Capelle (GCS Apt-Avignon), Estelle Alfred (GCS Pharmacie des EHPAD du territoire de …

L'Inspection générale des affaires sociales recherche des inspecteurs alors que Brigitte Joseph-Jeanneney fait valoir ses droits à la retraite. L'ARS des Pays de la Loire est en quête d'un conseiller technique régional et d'un conseiller pédagogique régional. Cyrille Colin quitte le conseil de l'hospitalisation. Et la liste des produits et prestations remboursables est modifiée.

Arrêté du 5 septembre 2011 portant admission à la retraite (inspection générale des affaires sociales)

Arrêté du 2 septembre…

Au Journal officiel entre autres ce 11 septembre, deux arrêtés du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, l'un fixant le taux des bourses, l'autre les plafonds de ressources relatifs à leur attribution.

Décision de police sanitaire du 22 juillet 2011 portant suspension de la mise sur le marché, de la distribution, de l'exportation et de l'utilisation des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro dénommés « M-Sampler », « MS4-3 », « MS9-3 », « MS9-3S », « MS9-5S », « M-SCAN II…

Outre un arrêté explicitant la composition et les attributions des commissions de coordination gériatrique et modifiant quelque peu les modèles de contrats types devant être signés par les professionnels de santé exerçant à titre libéral et intervenant en EHPAD, le Journal officiel reprend entre autres ce 7 septembre plusieurs avis de concours pour des postes de psychologue, assistant de service social, éducateur spécialisé et animateur.

Avis d'ouverture de concours sur titres pour le recrutement…