Publication au JO de dimanche de la nomination de Félix Faucon comme chef de service du premier pôle et adjoint à la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins.

Arrêté du 29 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2006 portant inscription sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée

Décision du 17 décembre 2008 interdisant des publicités pour un m…

Au sommaire du JO de mardi, publication d'un arrêté et d'un décret relatifs à la mise en place du "Répertoire partagé des professionnels de santé" (RPPS).

Délibération n° 2008-075 du 27 mars 2008 portant avis sur le projet d'arrêté du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports portant création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé « Répertoire partagé des professionnels de santé » (RPPS)

Arrêté du 6 février 2009 portant création d'un traitement de données à caractère personnel…

Au sommaire du JO de mercredi, publication d'une décision de la commission exécutive de l'ARH de Provence-Alpes-Côte d'Azur relative à une demande de création d'extension d'établissement sanitaire et d'installation d'équipement matériel lourd.

Décision du 12 janvier 2009 relative à une demande de création d'extension d'établissement sanitaire et d'installation d'équipement matériel lourd

Le taux de la contribution financière 2009 versée par les établissements à l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) est fixé à 58,12 euros par lit installé au 31 décembre 2008. Cette disposition concerne les établissements comptant plus de 250 lits, est-il précisé dans l'arrêté publié au JO de mercredi. Dans cette édition il est également indiqué qu'un avenant à la convention constitutive de l'ARH de Corse précise la composition de la commission exécutive de l'agence. Et Edwin Milgrom…

Quatorze réservistes, de formation médicale ou paramédicale et appartenant à la réserve sanitaire d'intervention ont été mobilisés le 18 janvier pour une durée estimée à une semaine, afin d'apporter une aide médicale urgente à la population civile sur le territoire de Gaza. Cette information est détaillée dans un arrêté publié au JO de jeudi. Dans cette édition, figure également une présentation du répertoire des recherches biomédicales portant sur des médicaments à usage humain (objectifs et contenu…

Publication au JO de jeudi, de la liste des personnes ayant réussi les épreuves de la PAE (session 2008).

Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs sportifs de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 31 décembre 2008 fixant la liste des personnes ayant satisfait aux épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française mentionnées aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique (session 2008)

Arrêté du …

Les indemnités de sujétion des assistants et praticiens attachés associés sont détaillées dans un arrêté publié au JO de vendredi. Sont également précisés les indices de solde applicables aux corps des praticiens des armées. Un décret rappelle les modalités de la procédure d'autorisation individuelle d'exercice des professions médicales et pharmaceutiques mais aussi le statut des assistants des hôpitaux. Enfin, de nombreux avis de vacance d’emploi et de concours figurent dans cette édition.

Avis…

Publication au JO du 1er janvier 2009 d

Arrêté du 29 décembre 2008 déléguant à la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative certains actes relatifs à la situation individuelle de fonctionnaires relevant de corps du ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

Arrêté du 8 décembre 2008 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie …

Publication au JO de mercredi d'un décret fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. C'est aussi par décret que la durée des mandats des membres des comités techniques paritaires relevant des ministères chargés des affaires sociales, de la jeunesse, des sports et de la vie associative est prorogé.

Décret n° 2008-1388 du 19 décembre 2008 relatif à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale

Décret n° 2008-1390 du 19 décembre 2008 relatif aux comités techniques…

Publication au JO de jeudi de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009.

Arrêté du 11 décembre 2008 relatif à l'agrément d'accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif

Décret du 16 décembre 2008 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine (enseignements supérieurs) - M. Bounhoure (Jean-Paul)

Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de…