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Économie

Bref sanitaire national

Service civique - Établissements de santé / Sénat - Accident thérapeutique / Anssi - Nouveaux experts / Internes - Repos de sécurité / Grippe - Prolongation vaccination / Trisomie 21 - Dépistage

[Société] Une circulaire détaille les modalités du service civique universel dans les établissements de santé

Conformément au programme dévoilé en décembre dernier par le ministère de la Santé et dans la droite ligne de l'engagement présidentiel pour un service civique universel et généralisé, une circulaire détaille aux ARS la marche à suivre. Pour atteindre les objectifs fixés — soit 17 000 missions sur le secteur de la santé et du médico-social en 2016 et 25 000 en 2017 —, les ARS devront notamment…

Publié le 20 janvier 2016 à 14h45

Publié le 20 janvier 2016 à 10h06

Publié le 19 janvier 2016 à 15h45

Bref sanitaire national

Fonction publique - Dispositif sanctions / Certification Lap - Liste / GCS Cuisine -TVA

[Ressources humaines] Les syndicats de fonctionnaires montent au créneau contre le nouveau dispositif de sanctions du projet de loi déontologie

Le 26 janvier prochain, le Sénat entamera les débats sur le projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires. À ce titre, les syndicats de fonctionnaires (CFDT, CGT, Solidaires, Fafp, CFE-CGC, FSU, FO, CFTC et Unsa) ont écrit le 13 janvier aux parlementaires et à la ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique…

Publié le 18 janvier 2016 à 16h25

Manuel Valls détaille les projets d'investissement public qui pourront faire l'objet de subventions

Un milliard d'euros pour l'investissement public local. Annoncé par Manuel Valls en septembre dernier en Conseil des ministres, l'effort consenti par l'État en la matière vient d'être détaillé par instruction. Les mesures — "ambitieuses" pour le chef du Gouvernement — entendent "conforter les initiatives des collectivités qui, en assurant une part prépondérante de l'investissement public, contribuent à doter la France d'équipements structurants nécessaires à son attractivité et à son développement…

Publié le 18 janvier 2016 à 14h53

La DGOS rappelle les règles de facturation Smur en attendant de les réformer début mars

Par le biais d'une instruction mise en ligne ce 15 janvier, la DGOS revient sur "l'interprétation à retenir" en matière de facturation des transferts Smur secondaires. Et cela bien évidemment "sous réserve de l'appréciation souveraine du juge", précise le ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes. Cette épineuse question sème en effet la zizanie depuis de longues années, multipliant les contentieux juridiques entre hôpitaux et cliniques mais aussi entre hospitaliers eux…

Publié le 18 janvier 2016 à 13h35

Publié le 15 janvier 2016 à 15h49