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Politique

Territoires de santé en Rhône-Alpes

Les précisions de l'ARS

À la lecture de notre article consacré aux conférences de territoires en Rhône-Alpes, publié 15 mars dernier, l’Agence régionale de santé (ARS) a réagi à certaines acceptions de l'article.

Nous estimons nécessaire la publication de ces précisions. Ainsi :

-Contrairement à ce que la formulation d'un passage de l'article pourrait laisser penser, les territoires de santé définis par la région Rhône-Alpes n'empiètent pas sur d'autres régions.

-Le territoire, dont la conférence de territoire est présidé…

Publié le 21 mars 2011 à 11h43

Publié le 21 mars 2011 à 11h41

Publié le 18 mars 2011 à 16h52

Publié le 18 mars 2011 à 15h15

Publié le 18 mars 2011 à 14h26

Publié le 18 mars 2011 à 13h36

Publié le 17 mars 2011 à 16h05

Contrats de performance énergétique

16 propositions pour faciliter leur passation

Un rapport sur les contrats de performance énergétique a été remis à la ministre de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement. L'auteur, Olivier Ortega, avocat au cabinet Lefèvre Pelletier et associés, présente un état des lieux à la fin de l'année 2010 et "fonde les recommandations envisageables pour faciliter la passation de ces contrats". Au total, ce sont 16 propositions qui ont été formulées.

L'auteur suggère notamment de fixer une définition du contrat de performance…

Publié le 17 mars 2011 à 15h30

Publié le 17 mars 2011 à 14h25