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ARS

Publié le 12 juin 2015 à 15h45

Appels à projets & candidatures

Concours 2015 - Droits des usagers / Culture - handicap

[Usagers] L'édition 2015 du concours droits des usagers de la santé est lancée

Une
instruction relative à l'édition 2015 du concours droits des usagers de la santé a été mise en ligne ce 10 juin. L’attribution du label comme la sélection pour la participation au concours est confiée aux ARS en concertation avec les commissions spécialisées "droits des usagers" des conférences régionales de santé et de l’autonomie (CRSA), sur la base d'un cahier des charges national. Les modalités de lancement et …

Publié le 12 juin 2015 à 13h50

Publié le 11 juin 2015 à 16h01

La clinique de Montbéliard perd son autorisation d'activité de soins de gynécologie-obstétrique

L’ARS Franche-Comté a décidé de retirer le 9 juin l’autorisation d’activité de soins de gynécologie obstétrique de la clinique de Montbéliard (Doubs), établissement géré par le groupe Kapa Santé, annonce l'agence dans un communiqué. Cette décision est prise en application de l’article L.6122-13 du Code de la santé publique, après avis de la commission spécialisée d’organisation des soins, précise-t-elle.

En effet, suite au décès, le 24 février dernier, d’une parturiente de 42 ans après césarienne…

Publié le 10 juin 2015 à 15h13

Appels à projets & candidatures

HAD - Demandes d'autorisations / Équipe mobile - Autisme / Prix Irénée - Kinésithérapie

[Offre de soins] L'ARS Île-de-France ouvre une fenêtre spécifique de demandes d'autorisations d'HAD

Afin de répondre à une demande générale et croissante de prise en charge à domicile, l'ARS Île-de-France ouvre du 1er août au 30 novembre 2015 une fenêtre spécifique de demandes d'autorisations d'hospitalisation à domicile (HAD). Les projets devront répondre à plusieurs orientations : les objectifs quantifiées de l'offre de soins en implantations, publiés le 15 juillet 2015 ; les objectifs du schéma…

Publié le 10 juin 2015 à 13h05

Publié le 10 juin 2015 à 09h46

Publié le 10 juin 2015 à 09h01