Logo : Hospimedia, l'actualité des territoires de santé

LFSS

Publié le 15 avril 2015 à 15h08

Publié le 7 avril 2015 à 14h26

Une proposition de loi visant à rationaliser et réorganiser le transport de patients a été deposée

Le député Pierre Morange (UMP, Yvelines) a déposé une proposition de loi relative à l'organisation du transport des patients (n° 2685), le 25 mars dernier à l'Assemblée nationale, suite à son rapport d'information (n° 2392) réalisé dans le cadre de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss). Pour rappel, ce rapport identifie des pistes de rationalisation et de réorganisation du transport des patients, où les dépenses ont explosé entre 2003 et 2013…

Publié le 31 mars 2015 à 12h37

Publié le 25 mars 2015 à 13h37

Publié le 18 mars 2015 à 10h53

Publié le 2 janvier 2015 à 16h14

En bref médico-social

Plan comptable 2015 / Public / Fam / Jeunes Alzheimer / Conseil constitutionnel / PLFR 2014 / PLF 2015 / Création / Pasa

[Finance] Les plans comptables 2015 des établissements publics et privés viennent de paraître

Un
arrêté du 11 décembre 2014, publié au Journal Officiel du 30 décembre, détaille le plan comptable M. 22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics. Ces évolutions entreront en vigueur au 1er janvier 2015 et remplacent les dispositions de l'arrêté du 17 décembre 2013 relatif au plan comptable 2014. Un second arrêté du même jour revient quant à lui sur le plan comptable…

Publié le 30 décembre 2014 à 15h54